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Conditions de Vente DBVetPro.com
 
- CONDITIONS GENERALES DE VENTE -

Clause générale
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute autre stipulation émanant de l'acheteur. Toute commande adressée par l'acheteur emporte son adhésion sans restriction, ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

Commandes
Les commandes sont normalement traitées et expédiées sous 48 (quarante huit) à 72 (soixante douze) heures (2 à 3 jours ouvrables) sous réserve de disponibilité des articles et après réception du règlement (chèque ou paiement sécurisé par CB).
En cas de rupture de stock dans un ou plusieurs articles commandés, DUPONT BEAUDEUX avertira le client du délai réel d'expédition. Les ruptures de stock ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler le vente, de refuser la marchandise, de réclamer des dommages et intérêts ou autres pénalités.
Les commandes sont ensuite envoyées par un transporteur dont le délai d'acheminement est de 48 à 96 heures.
A partir du moment ou le client a enregistré sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les prix, volumes et quantités proposés à la vente et commandés.

Prix
Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Ils sont indiqués HT au départ de notre usine. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par la survenance d'événements extérieurs.
Les frais de transport sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix des produits suivant le poids de chacun des articles commandés. Ces frais de transport seront indiqués lors de l'enregistrement de la commande ainsi que La TVA.

Paiement
Nous vous proposons 2 solutions :

- Règlement par chèque :

Vous envoyez simplement et uniquement votre chèque à notre adresse en ayant prix soins de noter au dos de celui-ci, le numéro de votre commande internet. « COMMANDE INTERNET N°XXXX »

Vous pouvez en plus si vous le souhaitez imprimer votre bon de commande rempli et envoyez celui-ci par courrier accompagné du chèque du montant total de la commande mais ce n’est pas nécessaire.

L'expédition de la marchandise n'aura lieu qu'après réception du chèque, cependant votre commande sera saisie et traitée dès la réception du mail de confirmation de commande.

- Paiement sécurisé par Carte Bancaire :

Vous effectuez votre règlement en ligne via notre site internet. Les transactions sont sécurisés par notre partenaire bancaire HSBC.

Dès réception de l’avis de règlement par la banque, nous expédions la marchandise.

Livraison et réclamation
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient au client de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées auprès du transporteur (colis abîmé, ouvert, mouillé…), par lettre recommandé dans un délais de 48 heures.

- Erreur imputable à la société DUPONT BEAUDEUX tel que non conformité du produit, problème de qualité :

Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de commande, le client doit, à peine de déchéance, formuler ses réclamations à DUPONT BEAUDEUX dans les 8 (huit) jours après livraison. Le produit sera au choix remboursé ou échangé en fonction des souhaits du client.

En cas de retour du produit, les frais de transport retour « client - DUPONT BEAUDEUX seront à la charge du client », les frais de réexpédition (en cas d’échange) seront à la charge de DUPONT BEAUDEUX.

- Erreur imputable au client tel que erreur de prise de taille, erreur dans le choix du coloris :

Si le produit livré ne convient pas suite à une erreur dans la prise de taille, le client est autorisé à retourner le produit à la société DUPONT BEAUDEUX en spécifiant la nouvelle taille souhaitée. Le client devra s’assurer que la nouvelle taille qu’il commande est disponible sur le site DB vetpro. En effet dans la partie « articles professionnels en stock », toutes les tailles courantes sont disponibles (sauf tailles extrêmes), par contre dans la partie « les bonnes affaires », ne sont disponibles que les tailles indiquées dans le cadre du déstockage.

Si le produit livré ne convient pas suite à une erreur dans le choix du coloris, le client est autorisé à retourner le produit à la société DUPONT BEAUDEUX en spécifiant le nouveau coloris souhaité. Le client devra s’assurer que le nouveau coloris qu’il commande est disponible sur le site DB vetpro et qu'il est au même prix que celui de l'article commandé.

En cas de retour du produit, les frais de transport retour « client - DUPONT BEAUDEUX seront à la charge du client », les frais de réexpédition seront aussi à la charge du client. Le client devra donc joindre un chèque à l’ordre de la société DUPONT BEAUDEUX (avec le colis retourné) dont le montant sera équivalent au montant des frais de transport retour.

Les retards de livraison ne peuvent en aucun cas justifier des dommages et intérêts ou le refus des marchandises.

Garantie
Les produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant. Cette garantie porte sur les vices de fabrication, les défauts techniques ou les défauts tissu. Elle exclue de cette garantie, les détériorations, mauvaises utilisations, modifications ou réparations faites d'un produit.
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable par DUPONT BEAUDEUX. A cette fin, l'acheteur prendra contact avec DUPONT BEAUDEUX en formulant précisément son motif de retour par courrier électronique. Le produit défectueux doit être retourné dans son état d'origine et sans avoir était utilisé.

En cas de responsabilité de notre société, nous effectuerons l'échange avec un produit identique ou le remboursement de la somme payée, dans ce cas les frais de transport liés au retour du produit sont avancés par l'acheteur mais remboursés par DUPONT BEAUDEUX.

En cas d’échange, les frais de réexpédition au client seront à la charge de DUPONT BEAUDEUX.

En cas de non responsabilité de notre société, les frais de transport liés au retour du produit ne seront pas remboursés au client, le client sera remboursé.

Responsabilité
Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec le plus grand soin et la plus grande vigilance, mais si malgré toutes nos précautions, une erreur se produisait, notre responsabilité ne saurait être engagée.

Attribution de juridiction
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre le vendeur et l'acheteur, seul le tribunal de commerce de Lille sera compétent.

Informatique et libertés
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant et conservées par le vendeur.




Adresse pour les retours ou réclamations :

Société DUPONT BEAUDEUX SARL
Service commandes Internet

57 rue de Carvin
59112 ANNOEULLIN - France

 
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